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Le présent avis concerne l'accord-cadre et son marché subséquent portant sur l'acquisition et le maintien en condition opérationnelle d'appareils respiratoires isolants au profit des bâtiments et unités à terre de la marine nationale. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361. Le marché subséquent constituera le socle de l'objet de l'accord-cadre et s'exécutera comme suit: — en application de l'article 69 du décret nº 2016-361, le marché comprend une tranche ferme et pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation, — en application des articles 70 à 71 du décret nº 2016-361, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande, — en application de l'article 84 du décret nº 2016-361, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants pourra comporter une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Acquisition et maintien en condition opérationnelle d'Appareils respiratoires isolants (ARI) à circuit ouvert au profit des bâtiments et unités à ter…

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