Ausschreibungen

Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels. À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des commandes s'est élevée à: — lot 001: 5000 tonnes, — lot 002: 4200 tonnes, — lot 003: 3000 tonnes. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004 et de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance. Le jugement des offres se fera en 2 phases: — validité des offres au vu des documents listés et exigés au RC, — jugement sur le critère «prix des prestations».

14dvd20 — fourniture et transport de graves et de gravillons pour la direction de la voirie départementale.

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