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La prestation est répartie en un seul lot sur une partie des territoires des services territoriaux départementaux (STD) Ondaine Pilat, Forez Sud et Plaine du Forez de la Direction des agences territoriales du pole aménagement et développement durable du Conseil général de la Loire. Les montants minimums et maximums du marché (HT). Sont définis précisés ci-après: Montant (HT) minimum Montant (HT) maximum. Période initiale 15 000 EUR 60 000 EUR reconduction no1 20 000 EUR 80 000 EUR reconduction no2 20 000 EUR 80 000 EUR reconduction no3 20 000 EUR 80 000 EUR . Il s'agit d'un marché réservé selon l'article 15 du code des marchés publics qui prévoit que certains marchés ou certains lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Marché réservataire d'entretien des dépendances vertes des routes du département de la Loire.

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