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Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28-I du code des marchés publics. Les prestations objet du présent marché comprennent des visites régulières de contrôle du bon état et du fonctionnement des éléments électromécaniques ainsi que leur entretien, le nettoyage des ouvrages de relevage et/ou de rétention, la possibilité d'intervenir en urgence pour des remises en fonctionnement et la réalisation de réparations courantes et d'amélioration des équipements électromécaniques. L'entretien courant représente la partie fixe des prestations à exécuter. Pour l'exécution de prestations d'entretien extraordinaire, le marché suit les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Le montant maximum des commandes pour la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 120 000 EUR HT. Le délai d'exécution des prestations est de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Entretien périodique, suivis et travaux d'amélioration des bassins de rétention, des équipements électromécaniques et des postes de refoulement.

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