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Le présent avis est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur «L'approvisionnement de matières industrielles (acier-aluminium) pour les ateliers de soutien de métropole, d'outre-mer, et des bâtiments de métropole de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-1 o , 61 à 63 du décret nº 2016-361. En application de l'article 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes. En application de l'article 84 du décret nº 2016-361, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants peut comporter un part provisionnelle pour commandes de fournitures.

Approvisionnement de matières industrielles (acier-aluminium) pour les ateliers de soutien de métropole, d'outre-mer, et des bâtiments de métropole d…

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