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Le présent marché porte sur la mise à disposition de contenants (location de bennes, cuves et/ou autres contenants), le transport des déchets vers les centres de traitement et le traitement des déchets hors DMS, textiles et les huiles sur les déchetteries de la Communauté d'agglomération Arlysère. La présente consultation est engagée selon une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 66, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément aux articles 78-ii-3 o et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum ni maximum. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Bas de quai des déchetteries: transport et traitement des déchets

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