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Le présent projet de marché comprend la fiabilisation, la pérennisation et le maintien en condition opérationnelle des radars DRBV21-A (radar de veille aérienne équipant le TCD Siroco (transport de chalands de débarquement), les Frégates de Surveillance type Floréal et le Centre d'instruction Naval (CIN) de Saint-Mandrier). Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) conditionnelle(s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. Chaque tranche sera constituée: — d'une partie ferme pour la réalisation de prestations identifiées et évaluées: celles-ci concernent les prestations décrites au CCTP du marché, — d'une partie à bons de commande relative d'une part à des prestations à prix unitaires sur barèmes pré-établis, en vue de satisfaire des besoins techniques prévisibles mais non évaluables au moment de la notification du marché, et notifiés au fur et à mesure de leur apparition, et d'autre part à des prestations non identifiées, sur devis. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché partiellement à bons de commande. En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle.

Lot unique — fiabilisation/pérennisation des radars de veille DRBV1-A et MCO

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