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Travaux de création et d'entretien des ouvrages maritimes et des plans d'eau des ports de plaisance de MPM. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 ". Le marché n'est pas passé pour l'achat d'énergie. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. Droits de préférence: application de l'article 53.iv 2° et 3 °du code des marchés publics: non. La date prévisionnelle de début des prestations est le: 3.3.2011. Estimation HT: 2 008 000 EUR (HT).

Travaux de création et d'entretien des ouvrages maritimes et des plans d'eau des ports de plaisance de MPM.

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