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Fourniture de matériels de signalisation lumineuse. Le présent appel d'offres concerne la fourniture de matériels de signalisation lumineuse: équipements de visualisation (signaux tricolores, signaux piétons, répétiteurs, ...), supports de feux (poteaux, potences, ...), contrôleurs de carrefours ou toutes autres installations particulières de signalisation lumineuse à installer sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. — droits de préférence: application de l'article 53.IV 2° et 3 ° du code des marchés publics: non, — marchés réservés de l'article 15 du code des marchés publics: non, — caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis: sans objet.

Fourniture de matériels de signalisation lumineuse.

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