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Cet avis concerne deux accords-cadres conformes aux dispositions des articles L. 2325-1-1º et R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique. La procédure a pour objet le maintien en condition opérationnelle et l'assistance à maîtrise d'ouvrage du système d'information logistique Sigle et emporte la passation de deux accords-cadres, ainsi quel leur marché subséquent pour les lots suivants: — lot 1: maintien en condition opérationnelle du système d'information logistique Sigle; — lot 2: assistance à maîtrise d'ouvrage du système d'information logistique Sigle. Ils s'inscrivent dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Chaque marché subséquent constitue le socle de l'objet de son accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit: — en application des articles R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, chaque marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation; — en application de l'article R. 2362-7 du code de la commande publique, chaque marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande; — en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent relatif au lot 1 présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services.

Maintien en condition opérationnelle et assistance à maîtrise d'ouvrage du système d'information logistique Sigle

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