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Fourniture, installation, formation et maintenance d'une infrastructure de téléphonie sur IP (Toip) pour la CUMPM et reprise avec valorisation du matériel ancien. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. "Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004". Le marché est un marché pour partie à bons de commande et pour partie forfaitaire, et n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. Droits de préférence: il n'est pas fait application de l'article 53.iv 2° et 3° du code des marchés.

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