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Maîtrise d'œuvre complète avec éléments de mission en référence aux dispositions du décret nº 93-1268 du 29 novembre 1993, ainsi qu'à celles de l'arrêté du 21 décembre 1993. Prestations à exécuter au titre de l'accord-cadre: — 1er marché subséquent: Études de diagnostic et avant-projet sommaire. Ces études (état des lieux, analyses, faisabilité...) permettront de renseigner le maître d'ouvrage sur l'état des bâtiments, sur la faisabilité des opérations de réfection et de mise en conformité incendie des Nefs et permettront de définir un (ou des) phasage(s) de travaux et une estimation financière par phase. Les marchés subséquents suivants dépendront des résultats de l'APS et du phasage d'opérations retenu. A ce stade, il est envisagé à titre indicatif (nombre total et ordre de passation non définis): — 2ème marché subséquent: avant-projet détaillé concernant la réfection des toitures et bardages (intégrant les parties de mise en conformité incendie impactant ces éléments), — 3ème marché subséquent et suivants (3.1, 3.2...): Maîtrise d'œuvre des différentes tranches de travaux de réfection des toitures (y compris désamiantage), mission de base depuis le dossier de projet jusqu'à la réception des travaux et leur parfait achèvement (PRO/ACT/VISA/DET/AOR) et missions éventuelles complémentaires (OPC en cas de marchés de travaux en lots séparés par exemple), — 4ème marché subséquent: APD concernant la mise en conformité incendie des Nefs, — 5ème marché subséquent et suivants (5.1, 5.2...): Maîtrise d'œuvre des différentes tranches de travaux de mise en conformité sécurité incendie, — 6ème marché subséquent et suivants (6.1, 6.2...): Maîtrise d'œuvre des différentes tranches de travaux de réfection des bardages (y compris désamiantage). Les études comprennent l'établissement des dossiers nécessaires à l'obtention des autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître de l'ouvrage au cours de leur instruction.

Accord-cadre – maîtrise d'œuvre pour des travaux de réfection (toitures et bardages) et de mise en conformité sécurité incendie des Nefs a, b, c sur …

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