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Réalisation des prestations de lutte contre les plantes invasives dans le cadre du groupement de commandes « troisième programme Bords de Loire en Roannais » entre Roannais Agglomération (Coordonnateur) et Charlieu Belmont Communauté. Mode de règlement du marché et modalités de financement: financement assuré sur fonds propres Budget Général — section d'investissement, ainsi que par des subventions de la Région Auvergne Rhône-Alpes, du Conseil Départemental de la Loire, de l'agence de l'eau et par des fonds européens Feder « Plan Loire ». Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payés dans un délai global de paiement de 30 jours. Cautionnement et garanties exigés: aucune retenue de garantie exigée. Une avance est versée au prestataire et à ses cotraitants et sous-traitants éventuels dans les conditions des articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Prestations de gestion des déchets issus de l'arrachage de la jussie

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