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Procédure adaptée passée en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés dans ses articles 5 à 7 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La commune prend en compte les préoccupations de développement durable telles que prévues à l'article 5 du code des marchés publics. La commune va privilégier le développement durable dans la sélection des offres.

Fourniture et pose d'un abri-vélos en mairie principale.

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