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Travaux de modernisation du systeme de controle d'acces par bornes escamotables automatiques. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Délai d'urgence: non. Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. Droits de préférence: application de l'article 53.iv 2° et 3 ° du code des marchés publics: non. — les candidats sont tenus de remettre un devis descriptif et estimatif détaillé sous la forme d'un détail estimatif, n'ayant pas de valeur contractuelle, — les candidats ne sont pas tenus de remettre des échantillons, des maquettes ou des prototypes.

Travaux de modernisation du système de contrôle d'accès par bornes escamotables automatiques.

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