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Le présent avis concerne l'accord-cadre portant sur des «Prestations d'ingénierie de maintien en condition opérationnelle de bâtiments de la marine nationale affectés outre-mer» et son premier marché subséquent relatif aux prestations d'ingénierie de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I-2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361. Le premier marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord cadre et s'exécutera comme suit: — en application des articles 70 à 71 du décret n° 2016-361, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées au moyen de bons de commande, — en application de l'article 84 du décret n° 2016-361, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants pourra comporter une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services. Les autres marchés subséquents pourront s'exécuter selon les mêmes modalités.

Prestations d'ingénierie de maintien en condition opérationnelle de bâtiments de la marine nationale affectés outre-mer.

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