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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert, d'une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois. 1 re année: quantité minimale par an: 1) Quantité maximale par an: 2. Trois années suivantes: — quantité minimale par an: un; — quantité maximale par an: trois. Soit au total sur la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans): — quantité minimale: deux; — quantité maximale: cinq. Délai de livraison: cinq mois maximum à réception du bon de commande. Le candidat a la possibilité de proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement. Délai de garantie: un an minimum, pièces et main d'œuvre, à compter de la livraison. Le candidat a la possibilité de proposer un délai de garantie supérieur ou égal au délai minimum qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement. Délai de garantie: un an minimum, pièces et main d'œuvre, à compter de la livraison. Le candidat a la possibilité de proposer un délai de garantie supérieur ou égal au délai minimal qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement. Date prévisionnelle de début des prestations: 12.5.2021.

Fourniture de camions pousseurs porte-outils 4 RM neufs pour le parc matériel et travaux du Conseil départemental de l'Ariège

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