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Les travaux concernent le cablage du réseau de télécommunications lors des travaux d'enfouissement de réseau à Massy (91). Le projet consiste en la fourniture et la pose de cables de télécommunications dans les infrastructures prévues à cet effet, la dépose des installations aériennes et souterraines existantes, la dépose des supports dé télécommunication. Le présent marché est lancé en application de l'article 56 du code des marchés publics ainsi que l'article 28, du décret nº 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arreté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés dans ses articles 5 à 7 et de l'arreté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. La Commune prend en compte les préoccupations de développement durable telles que prévues à l'article 5 du Code des Marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Travaux d'enfouissement de réseaux: cablage du réseau de télécommunications.

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