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no14c049ao - rV-HZ - prestation de diagnostic arboricole - années 2015 - 2018

no14c049ao - rV-HZ - prestation de diagnostic arboricole - années 2015 - 2018. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Toulouse Métropole est le coordonnateur de ce groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commande établi entre la Communauté Urbaine Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse, les prestations feront l'objet de deux marchés séparés, un pour la Ville de Toulouse et un pour la Communauté Urbaine Toulouse Métropole. Chaque membre suivra l'exécution de son marché

CPV-Code:

90713000

Abgabefrist:

24.09.2014

Typ:

Contract notice

Status:

Submission for all lots

Aufgabe:

General public services

Vergabestelle:

name:	les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des off
address:	6 rue René Leduc - 7ème Etage - BP 35821
postal_code:	31505
city:	Toulouse Cedex 5 - FR
country:	FR
email:	None
phone:	+33 581917341
contact_point:
idate:	22. Juni 2020 23:06
udate:	22. Juni 2020 23:06
doc:	280944_2014.xml
authority_types:	REGIONAL_AUTHORITY
activities:	GENERAL_PUBLIC_SERVICES

Quelle:

http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:280944-2014:TEXT:FR:HTML

Unterlagen:

None

Zuschlagskriterium:

The most economic tender

Vertrag:

Service contract

Prozedur:

Open procedure

Nuts:

FR623

Veröffentlichung:

16.08.2014

Erfüllungsort:

Toulouse - FR

Link:

Lose:

Name	Los Nr 1 France__Toulouse__Beratung in Umweltfragen
Gewinner	None
Datum
Wert	None
Anzahl Angebote	None

no14c049ao - rV-HZ - prestation de diagnostic arboricole - années 2015 - 2018

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