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appel d'offres ouvert passé conformément aux art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 . Le marché est passé pour une durée totale de 48 mois à compter de sa notification. Le terme «attribution» au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme «notification» tel qu'indiqué ici. Les délais d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande en fonction du volume des travaux à réaliser. Le titulaire s'engage à intervenir dans un délai de 48 heures à compter de la réception de la télécopie signalant une urgence.

Création et entretien des ouvrages maritimes et des plans d'eau des ports de plaisance de MPM

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