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l'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les prestations sont réparties en 3 lot(s):- lot no1: Entretien de 8 bâtiments communaux- lot no2 Entretien de 9 bâtiments communaux- lot no3: Entretien des sites sportifs de la ville du Blanc-MesnilL'Accord-Cadre est passé en application de l'article L2125-1 1° du Code de la commande publique.Le marché sera exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 du Code de la commande publique.Le marché public est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel conformément à l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique.Le montant maximum annuel est de:_ Pour le lot no1: 200 000 euros hors taxes._ Pour le lot no2: 235 000 euros hors taxes._ Pour le lot no3: 185 000 euros hors taxes

entretien des sites sportifs de la ville du Blanc-Mesnil

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