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entretien des fosses routes sur le territoire des pôles Centre Sud et Sud Ouest - année 2013, renouvelable 2014 et 2015, marché à bons de commande av…

no12g311ao - rv/Hz - entretien des fosses routes sur le territoire des pôles Centre Sud et Sud Ouest - année 2013 renouvelable 2014 et 2015. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics français. Les délais d'exécution sont fixés à chaque bon de commande. Les prestations devront être entreprises dans les dix jours ouvrés qui suivent l'envoi par télécopie du bon de commande et achevées dans les 30 jours ouvrés suivant la date fixée à chaque bon de commande hors intempéries. Le marché s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon

CPV-Code:

45111220

Abgabefrist:

Typ:

Contract award

Status:

Not applicable

Aufgabe:

General public services

Vergabestelle:

name:	Communauté urbaine Toulouse Métropole
address:	Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
postal_code:	31505
city:	Toulouse Cedex 5 - FR
country:	FR
email:	None
phone:	+33 581917341
contact_point:
idate:	17. Juni 2020 15:01
udate:	17. Juni 2020 15:01
doc:	321398_2013.xml
authority_types:	BODY_PUBLIC
activities:	GENERAL_PUBLIC_SERVICES

Quelle:

http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:321398-2013:TEXT:FR:HTML

Unterlagen:

None

Zuschlagskriterium:

The most economic tender

Vertrag:

Service contract

Prozedur:

Open procedure

Nuts:

FR623

Veröffentlichung:

25.09.2013

Erfüllungsort:

Toulouse - FR

Link:

Lose:

Name	Los Nr 1 entretien des fosses routes sur le territoire des pôles Centre Sud et Sud Ouest - année 2013, renouvelable 2014 et 2015, marché à bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR (HT) et sans maximum. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Marché no13M348
Gewinner	Rigal TP
Datum
Wert	None
Anzahl Angebote	2

entretien des fosses routes sur le territoire des pôles Centre Sud et Sud Ouest - année 2013, renouvelable 2014 et 2015, marché à bons de commande av…

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