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Conception, adaptation et exécution des outils de communication externes de Plaine Commune — lot 1 « Écologie urbaine, Économie Sociale et Solidaire, propreté, tri, collecte et réduction des déchets, parcs et jardins, circulation douce, eau et assainissement ». Le présent marché constituait le lot 1 d'une consultation allotie en 5 lots dont les lots 2, 3, 4 et 5 ont été attribués. Le lot n o 1 avait été déclaré sans suite, et fait donc l'objet de la présente consultation. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un marché conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec montants minimum et maximum annuels, passé en application des articles R.2162-1à R.2162-6, et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Conception, adaptation et exécution des outils de communication externes de Plaine Commune ‚ lot 1

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