Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le métro, le tramway et les autobus de…

Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le métro, le tramway et les autobus de la RTM. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du code). Le marché à passer se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19.1.2009.
CPV-Code: 34370000
Abgabefrist: 20.07.2021
Typ: Contract notice
Status: Submission for all lots
Aufgabe: Urban railway / light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Vergabestelle:
name: Régie des Transports Métropolitains
address: département «Achats-Marchés-Approvisionnements» — entité «Marchés publics» — 80 boulevard du Métro
postal_code: 13013
city: Marseille - FR
country: FR
email: None
phone: +33 491105225
contact_point:
idate: 1. August 2021 02:43
udate: 1. August 2021 02:43
doc: 338080_2021.xml
authority_types:
activities:
Quelle: https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:338080-2021:TEXT:FR:HTML
Unterlagen: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7fbsAx__GU
Zuschlagskriterium: The most economic tender
Vertrag: Supplies
Prozedur: Negotiated procedure
Nuts: None
Veröffentlichung: 05.07.2021
Erfüllungsort: Marseille -
Link:
Lose:
Name Los Nr 1
Gewinner None
Datum
Wert None
Anzahl Angebote None