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Procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. Entretien, réparation et remplacement de joints de chaussées sur les ouvrages d’art du Département de l’Aube. Accord-cadre de travaux (mono-attributaire) sans montant minimum mais avec un montant maximum de 200 000 EUR HT/AN conformément à l’article 78 du décret 2016-360 modifié. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021. La valeur indiquée aux II.2 et V.4 est donnée à titre indicatif (montant du détail quantitatif estimatif): s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires aux quantités commandées et réellement exécutées, à l'occasion de l'émission d'un bon de commande.

Entretien, réparation et remplacement de joints de chaussées sur les ouvrages d’art du Département de l’aube

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