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Los Nr 1 L'objet des études est la production de projet de définition de signalisation des carrefours à équiper sur la base du schéma directeur existant. Ces études de type communal ou métropolitain concerneront le jalonnement routier, la signalétique de zones industrielles, artisanales ou de pôles économiques. Ces études peuvent aussi traiter de sujets liés aux déplacements et à la circulation en liaison avec les enjeux de mobilité sur le territoire connexes au jalonnement. Le titulaire sera amené à étudier des révisions ou des modifications du schéma directeur de jalonnement de la Métropole. En outre, il est prévu la mise en place par le prestataire d'une formation pour le perfectionnement de l'utilisation du logiciel «sherpa» et de ses applicatifs pour les agents du service Voirie Jalonnement. Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans négociation ni remise en concurrence périodique lors de la survenance du besoin. |
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ASCODE |
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None |
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1 |
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