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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le prestataire réalisera les éléments de mission de maîtrise d'œuvre pour les opérations de construction neuve, de réutilisation ou de réhabilitation d'ouvrages d'infrastructure. L'accord-cadre inclut des missions complémentaires: — ordonnancement, pilotage et coordination; — études préliminaires; — diagnostic structurel sur réseaux d'assainissement visitables avant travaux; — établissement des spécifications techniques des commandes pour prestations topographiques, géologiques et géotechniques; — assistance à la maîtrise foncière; — consultation du guichet unique, déclaration de projet de travaux et suivi des investigations complémentaires préalables aux travaux; — dossier loi sur l'eau; — dossier Agence de l'eau; — contrôles, mesures et auscultations sur réseaux d'assainissement visitables à des fins de diagnostic structurel; — contrôles de bonne exécution pendant et après travaux de réhabilitation sur réseaux visitables.

Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réseaux d'eau et d'assainissement

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