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I stedet for: III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession: Par le seul fait de participer à la procédure du marché, le soumissionnaire déclare implicitement sur l'honneur qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés à l'article 61 §1 et §2 de l'arrêté royal du 15.7.2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que: * À quelque stade que ce soit de la procédure, le pouvoir adjudicateur peut inviter le soumissionnaire à produire les documents et preuves mentionnés à l'article 61 §3 de l'arrêté précité; * Sous réserve des dispositions de l'article 63, §2, dernier alinéa, de l'arrêté précité, concernant la vérification du respects des obligations fiscales, le pouvoir adjudicateur, en application de la déclaration sur l'honneur susmentionnée, procède à la vérification de la situation du soumissionnaire susceptible d'être désigné adjudicataire, avant de prendre la décision d'attribution. En cas d'association, chaque associé doit remplir les conditions précitées. Les soumissionnaires étrangers joignent à leur offre: — une attestation dont il résulte qu'ils sont en règle par rapport à leurs obligations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où ils sont établis — une attestation dont il résulte qu'il sont en règle par rapport à leurs obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où ils sont établis. En application de l'article 59 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, les extraits des statuts ou actes de société: — mentionnant l'objet de la société; — prouvant la qualité des signataires de l'offre. Ces documents sont accompagnés éventuellement d'une traduction lorsque ceux-ci ne sont pas établis en français, ainsi que de toute modification des informations relatives à ses administrateurs ou gérants. En cas d'association, chaque associé fournit ces documents. III.2.3) Capacité technique: 4.1 En ce qui concerne les études: a) En application de l'article 72 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, les copies des diplômes ou attestations équivalentes des quatre ingénieurs des constructions (grades académiques conformes aux lois belges ou équivalents européens pour le personnel étranger) qui peuvent être chargés de l'étude. En cas d'association, un tableau récapitulatif précisera pour quel associé travaillent ces ingénieurs. b) En application de l'article 72 5° de l'arrêté royal du 15.7.2011, une déclaration mentionnant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Le bureau d'études candidat (ou l'association candidate) doit comprendre dans son personnel, depuis plus de 2 ans, au moins les personnes de qualifications suivantes: — 4 ingénieurs des constructions; — 3 dessinateurs. En cas d'association, chaque associé remet cette déclaration. c) En application de l'article 72 7° de l'arrêté royal du 15.7.2011, un dossier de: — 3 références d'études relatives à des travaux de réparations d'ouvrages d'art. pour des montants de travaux de minimum 500 000 EUR chacun; — 1 référence d'études relatives à des travaux de construction d'ouvrages d'art. pour des montants de travaux de minimum 2 500 000 EUR. Ces références portent sur les 5 dernières années et indiquent, outre le nom du maître de l'ouvrage, le libellé de la mission réellement effectuée, sa période de réalisation et le montant des travaux correspondants. S'il s'agit de services à des autorités publiques, le candidat fournira des certificats de bonne exécution émis ou contresignés par l'autorité compétente. Dans le cas de services à des privés, les prestations sont certifiées par ceux-ci ou, à défaut, elles sont déclarées avoir été effectuées par le prestataire de services. Les références seront, en outre, illustrées de photos et de plans permettant à l'entité adjudicatrice de juger de la capacité technique de l'adjudicataire à réaliser l'étude décrite ci-dessus. Seront d'office exclues toutes les références éventuellement présentées qui sortent des cadres temporel et technique requis. En cas de références d'études réalisées en collaboration avec d'autres partenaires, les montants demandés ci-dessus doivent correspondre aux études effectivement réalisées par le candidat soumissionnaire. Dans le cas où plus de 3 références seraient présentées par rubrique, seules les 3 premières seront examinées. 4.2 En ce qui concerne la coordination de sécurité: a) En application de l'article 74 de l'arrêté royal du 15.7.2011, dans le cas ou la coordination de sécurité n'est pas réalisée par le soumissionnaire, par l'engagement de l'entité chargée de la coordination de sécurité de mettre à disposition du soumissionnaire les moyens nécessaires pour réaliser cette tache. b) En application de l'article 72 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, l'identité des coordinateurs de sécurité et de santé de niveau A proposés pour les phases projet et réalisation et une déclaration sur l'honneur signée par chacune de ces personnes selon laquelle elles disposent d'une connaissance suffisante de la réglementation et des techniques en matière de bien-être sur les chantiers, temporaires et mobiles, et en particulier de travaux routiers, de réparation et de construction d'ouvrages d'art (ponts, viaducs, etc.). Le même coordinateur peut réaliser les 2 phases. Il devra dans ce cas de figure répondre aux exigences du présent article 4.2 à lui seul. c) En application de l'article 72 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, le(s) diplôme(s) du ou des coordinateur(s) de sécurité et de santé de niveau A proposé(s), conforme(s) aux exigences de l'Arrêté Royal du 25.1.2001 (MB 7.2.2001) et ses amendements et délivré(s) par un organisme agréé. d) En application de l'article 72 7° de l'arrêté royal du 15.7.2011, un dossier de: — 3 références de services de coordination de sécurité et santé (3 phases projet et 3 phases réalisation) relatifs à des travaux de voiries pour des montants de travaux de minimum 2 000 000 EUR chacun; — 3 références de services de coordination de sécurité et santé (3 phases projet et 3 phases réalisation) relatifs à des travaux de réparations et/ou de constructions d'ouvrages d'art pour des montants de travaux de minimum 3 000 000 EUR chacun; — 1 référence de services de coordination de sécurité et santé (1 phase projet et 1 phase réalisation) relatifs à des travaux de construction d'ouvrages d'art pour un montant de travaux de minimum 2 500 000 EUR. Ces référence portent sur les 5 dernières années et indiquent, outre les montants, les dates de début et fin ainsi que leur destinataire (public ou privé). Ces références doivent être accompagnées de justifications contresignées par l'autorité compétente (fonctionnaire dirigeant du service public concerné, responsable de l'entreprise privée). Seront d'office exclues, toutes les références éventuellement présentées qui sortent des cadres temporel et technique requis. En cas de références à des services fournis en collaboration avec d'autres partenaires, les montants demandés ci-dessus doivent correspondre aux services effectivement prestés par le ou les coordinateurs proposés (pour lequel les documents énumérés ci-dessus sont fournis) Dans le cas où plus de 3 références seraient présentées par rubrique, seules les 3 premières seront examinées. 4.3 En ce qui concerne la mission de contrôle: a) En application de l'article 74 de l'arrêté royal du 15.7.2011, dans le cas ou la mission de contrôle n'est pas réalisée par le soumissionnaire, par l'engagement de l'entité chargée de la mission de contrôle de mettre à disposition du soumissionnaire les moyens nécessaires pour réaliser cette tache. b) En application de l'article 72 7° de l'arrêté royal du 15.7.2011, la preuve que le bureau de contrôle exerce cette activité dans tous les domaines visés par la présente mission depuis au moins 10 années. Cette preuve sera apportée à l'aide de références couvrant au minimum ces 10 dernières années. Ces références devront être accompagnées de justifications contresignées par l'autorité compétente (fonctionnaire dirigeant du service public concerné, responsable de l'entreprise privée). Aucune référence relative à des services fournis en collaboration avec d'autres partenaires ne sera retenue. c) La preuve qu'au minimum 4 compagnies d'assurance ou groupes de compagnies d'assurances différentes agréent le bureau de contrôle soumissionnaire. À ce sujet, une simple déclaration du soumissionnaire ne suffit pas. Pour l'administration, un bureau de contrôle est considéré comme agréé par minimum 4 compagnies d'assurance ou groupes de compagnies d'assurances quand ces dernières acceptent de couvrir l'ouvrage faisant l'objet du présent marché d'études en garantie décennale sur base uniquement d'un document tel que défini au 4.2 et 4.3 des clauses techniques du présent CSC rédigé par le dit bureau de contrôle. Tous les documents doivent être revêtus de la mention «pour être joints à la soumission de ce jour», datés et signés. L'administration se réserve le droit de vérifier, par tous les moyens qu'elle juge utiles, les renseignements contenus dans l'offre. En cas de non correspondance entre les renseignements obtenus par l'administration et l'offre, cette dernière sera immédiatement frappée de nullité absolue et écartée. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif: 20.10.2016 (11:00) IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 20.10.2016 (11:00) IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: 20.10.2016 (11:00) VI.3) Informations complémentaires: L'attention est attirée sur le fait que les documents du marché (cahier spécial des charges, métrés, plans et modifications) sont uniquement et gratuitement téléchargeables à partir de l'URL acheteur inscrite dans la section I de l'avis de marché publié sur la plate forme e-Notification dont l'adresse est la suivante: https://enot.publicprocurement.be. Au point II.3) Durée du marché ou délai d'execution. Le présent marché est conclu pour une période s'écoulant jusqu'à la réception provisoire des travaux de rénovation du viaduc. La phase correspondant aux études à une durée de 150 jours calendrier. Læses: III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession: Par le seul fait de participer à la procédure du marché, le soumissionnaire déclare implicitement sur l'honneur qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés à l'article 61 §1 et §2 de l'arrêté royal du 15.7.2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que: * À quelque stade que ce soit de la procédure, le pouvoir adjudicateur peut inviter le soumissionnaire à produire les documents et preuves mentionnés à l'article 61 §3 de l'arrêté précité; * Sous réserve des dispositions de l'article 63, §2, dernier alinéa, de l'arrêté précité, concernant la vérification du respects des obligations fiscales, le pouvoir adjudicateur, en application de la déclaration sur l'honneur susmentionnée, procède à la vérification de la situation du soumissionnaire susceptible d'être désigné adjudicataire, avant de prendre la décision d'attribution. En cas d'association, chaque associé doit remplir les conditions précitées. Les soumissionnaires étrangers joignent à leur offre: — une attestation dont il résulte qu'ils sont en règle par rapport à leurs obligations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où ils sont établis — une attestation dont il résulte qu'il sont en règle par rapport à leurs obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où ils sont établis. En application de l'article 59 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, les extraits des statuts ou actes de société: — mentionnant l'objet de la société; — et prouvant la qualité des signataires de l'offre. Ces documents sont accompagnés éventuellement d'une traduction lorsque ceux-ci ne sont pas établis en français, ainsi que de toute modification des informations relatives à ses administrateurs ou gérants. En cas d'association, chaque associé fournit ces documents. III.2.3) Capacité technique: 4.1 En ce qui concerne les études: a) En application de l'article 72 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, les copies des diplômes ou attestations équivalentes des 4 ingénieurs des constructions (grades académiques conformes aux lois belges ou équivalents européens pour le personnel étranger) qui peuvent être chargés de l'étude. En cas d'association, un tableau récapitulatif précisera pour quel associé travaillent ces ingénieurs. b) En application de l'article 72 5° de l'arrêté royal du 15.7.2011, une déclaration mentionnant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Le bureau d'études candidat (ou l'association candidate) doit comprendre dans son personnel, depuis plus de 2 ans, au moins les personnes de qualifications suivantes: — 4 ingénieurs des constructions; — 3 dessinateurs. En cas d'association, chaque associé remet cette déclaration. c) En application de l'article 72 7° de l'arrêté royal du 15.7.2011, un dossier de: — 3 références d'études relatives à des travaux de réparations d'ouvrages d'art pour des montants de travaux de minimum 500 000 EUR chacun; — 1 référence d'études relatives à des travaux de construction d'ouvrages d'art pour des montants de travaux de minimum 2 500 000 EUR. Ces références portent sur les 5 dernières années et indiquent, outre le nom du maître de l'ouvrage, le libellé de la mission réellement effectuée, sa période de réalisation et le montant des travaux correspondants. Pour ces références, la phase «étude» doit être terminée mais nécessairement la phase «réalisation» S'il s'agit de services à des autorités publiques, le candidat fournira des certificats de bonne exécution émis ou contresignés par l'autorité compétente. Dans le cas de services à des privés, les prestations sont certifiées par ceux-ci ou, à défaut, elles sont déclarées avoir été effectuées par le prestataire de services. Les références seront, en outre, illustrées de photos et de plans permettant à l'entité adjudicatrice de juger de la capacité technique de l'adjudicataire à réaliser l'étude décrite ci-dessus. Seront d'office exclues toutes les références éventuellement présentées qui sortent des cadres temporel et technique requis. En cas de références d'études réalisées en collaboration avec d'autres partenaires, les montants demandés ci-dessus doivent correspondre aux études effectivement réalisées par le candidat soumissionnaire. Dans le cas où plus de 3 références seraient présentées par rubrique, seules les 3 premières seront examinées. 4.2 En ce qui concerne la coordination de sécurité: a) En application de l'article 74 de l'arrêté royal du 15.7.2011, dans le cas ou la coordination de sécurité n'est pas réalisée par le soumissionnaire, par l'engagement de l'entité chargée de la coordination de sécurité de mettre à disposition du soumissionnaire les moyens nécessaires pour réaliser cette tache. b) En application de l'article 72 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, l'identité des coordinateurs de sécurité et de santé de niveau A proposés pour les phases projet et réalisation et une déclaration sur l'honneur signée par chacune de ces personnes selon laquelle elles disposent d'une connaissance suffisante de la réglementation et des techniques en matière de bien-être sur les chantiers, temporaires et mobiles, et en particulier de travaux routiers, de réparation et de construction d'ouvrages d'art (ponts, viaducs, etc.). Le même coordinateur peut réaliser les 2 phases. Il devra dans ce cas de figure répondre aux exigences du présent article 4.2 à lui seul. c) En application de l'article 72 3° de l'arrêté royal du 15.7.2011, le(s) diplôme(s) du ou des coordinateur(s) de sécurité et de santé de niveau A proposé(s), conforme(s) aux exigences de l'Arrêté Royal du 25.1.2001 (MB 7.2.2001) et ses amendements et délivré(s) par un organisme agréé. d) En application de l'article 72 7° de l'arrêté royal du 15.7.2011, un dossier de: — 3 références de services de coordination de sécurité et santé (3 phases projet et 3 phases réalisation) relatifs à des travaux de voiries pour des montants de travaux de minimum 2 000 000 EUR chacun; — 3 références de services de coordination de sécurité et santé (3 phases projet et 3 phases réalisation) relatifs à des travaux de réparations et/ou de constructions d'ouvrages d'art pour des montants de travaux de minimum 3 000 000 EUR chacun; — 1 référence de services de coordination de sécurité et santé (1 phase projet et 1 phase réalisation) relatifs à des travaux de construction d'ouvrages d'art pour un montant de travaux de minimum 2 500 000 EUR. Ces référence portent sur les 5 dernières années et indiquent, outre les montants, les dates de début et fin ainsi que leur destinataire (public ou privé). Ces références doivent être accompagnées de justifications contresignées par l'autorité compétente (fonctionnaire dirigeant du service public concerné, responsable de l'entreprise privée). Seront d'office exclues, toutes les références éventuellement présentées qui sortent des cadres temporel et technique requis. En cas de références à des services fournis en collaboration avec d'autres partenaires, les montants demandés ci-dessus doivent correspondre aux services effectivement prestés par le ou les coordinateurs proposés (pour lequel les documents énumérés ci-dessus sont fournis) Dans le cas où plus de 3 références seraient présentées par rubrique, seules les 3 premières seront examinées. 4.3 En ce qui concerne la mission de contrôle: a) En application de l'article 74 de l'arrêté royal du 15.7.2011, dans le cas ou la mission de contrôle n'est pas réalisée par le soumissionnaire, par l'engagement de l'entité chargée de la mission de contrôle de mettre à disposition du soumissionnaire les moyens nécessaires pour réaliser cette tache. b) En application de l'article 72 7° de l'arrêté royal du 15.7.2011, la preuve que le bureau de contrôle exerce cette activité dans tous les domaines visés par la présente mission depuis au moins 10 années. Cette preuve sera apportée à l'aide de références couvrant au minimum ces 10 dernières années. Ces références devront être accompagnées de justifications contresignées par l'autorité compétente (fonctionnaire dirigeant du service public concerné, responsable de l'entreprise privée). Aucune référence relative à des services fournis en collaboration avec d'autres partenaires ne sera retenue. c) La preuve qu'au minimum 4 compagnies d'assurance ou groupes de compagnies d'assurances différentes agréent le bureau de contrôle soumissionnaire. À ce sujet, une simple déclaration du soumissionnaire ne suffit pas. Pour l'administration, un bureau de contrôle est considéré comme agréé par minimum 4 compagnies d'assurance ou groupes de compagnies d'assurances quand ces dernières acceptent de couvrir l'ouvrage faisant l'objet du présent marché d'études en garantie décennale sur base uniquement d'un document tel que défini au 4.2 et 4.3 des clauses techniques du présent CSC rédigé par le dit bureau de contrôle. Tous les documents doivent être revêtus de la mention «pour être joints à la soumission de ce jour», datés et signés. L'administration se réserve le droit de vérifier, par tous les moyens qu'elle juge utiles, les renseignements contenus dans l'offre. En cas de non correspondance entre les renseignements obtenus par l'administration et l'offre, cette dernière sera immédiatement frappée de nullité absolue et écartée. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif: 8.11.2016 (11:00) IV.3.4) Date limite de réception

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