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l'Accord-Cadre a pour objet le maintien en condition opérationnelle et acquisition des matériels relatifs aux contrôles non destructifs, et prestations associées. Le périmètre de l'accord-cadre recouvre un ensemble de matériels exploité par les 3 armées et le Siaé. Ces matériels sont répartis en 10 familles spécifiques et déployés en métropole, en Outremer et OPEX. Il s'agit, à titre indicatif : -Analyse spectrométrique d'huiles -comptage de particules -contrôle d'étanchéité -courant de Foucault -Endoscopie -Magnétoscopie -Radiographie -Ressuage -Thermographie -Ultrason Les prestations relevant de l'accord-cadre couvrent l'ensemble des activités nécessaires au maintien de la disponibilité des matériels de type contrôle non destructif. À titre indicatif, ces prestations sont : -Le soutien technique et logistique ; -Le management et l'assurance qualité des fournitures ; -La fourniture des consommables NSO ; -La formation à l'utilisation et à la maintenance NSO pour les consommables ; -L'Acquisition de matériels ; -La location de matériel avec ou sans option d'achat ; -Des forfaits de réparation et révision ; -Des diagnostiques ; -Des maintenance préventive, corrective et curative sur site ou en usine. le présent projet d'accord-cadre est mono-attributaire et est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique (Ccp). En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Les marchés subséquents comprendront à la fois des prestations forfaitaires et d'autres prestations susceptibles d'être commandées par bons de commande en application de l'article R 2362-8 du code de la commande publique

maintien en condition opérationnelle et acquisition des matériels relatifs aux contrôles non destructifs, et prestations associées

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