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BPOST entend conclure des contrats-cadres pour le leasing de voitures (camionnettes) à usage postal et pour les fournitures et les services qui y sont apparentés. BPOST intervient à cet égard en tant que centrale d'achat conformément à l'article 2, 6 o de la loi sur les marchés publics du 17.6.2016. Elle réalisera dans ce cadre des activités d'achat centralisées au sens de l'article 2, 7 o b) de la loi sur les marchés publics du 17.6.2016. Plus précisément, BPOST peut intervenir en tant que centrale d'achat pour les sociétés qui lui sont affiliées, au sens de l'article 11 du code des sociétés, et dont le siège social est établi en Belgique, ainsi que pour les sociétés qui lui sont affiliées dont le siège social est établi à l'étranger et qui sont définies comme Filiales dans ce Dossier de sélection.

Een-partij raamovereenkomst voor de leasing van (bestel) wagens met TCO benadering

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