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travaux de dépose, pose et installation d'ouvrages d'accostages et de leurs équipements pour les ports de plaisance de Mpm Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Délai d'urgence : non le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics Le marché n'est pas passé pour l'achat d'énergie. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. - Droits de préférence : Application de l'article 53.iv 2° et 3 °Du Code des marchés publics : non - marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics : non

Travaux de dépose, pose et installation d'ouvrages d'accostages et de leurs équipements pour les ports de plaisance de MPM

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