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Achat de mobilier et de matériel pour l'extension de l'hôtel du Département de l'aube et le Centre de Congrès Lot n° 2 : mobilier pour le Centre de documentation Mode de passation Accord-cadre passé par appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics) passé suite à un appel d'offres déclaré infructueux description des prestations Il s'agit de fournir, livrer, monter et installer le mobilier et le matériel nécessaires au Centre de documentation situé dans l'extension de l'hôtel du Département, après réalisation d'un schéma d'implantation Type d'accord-cadre L'avis implique l'établissement d'un accord cadre, passé sans montant minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. Accord-cadre de fournitures : achat accord-cadre couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les marchés publics Le montant des marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre est estimé à 34 000 EUR TTC Variantes : les entreprises ne sont pas autorisées à proposer de variantes pour l'accord-cadre. référence de la consultation : 13cg107 Durée de l'accord-cadre : 12 mois, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible une fois date previsionnelle de notification de l'accord-cadre : 31.1.2014

Achat de mobilier et de matériel pour l'extension de l'Hôtel du Département de l'Aube et le Centre de Congrès - lot n° 2: mobilier pour le centre de …

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