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Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Le présent projet de marché couvre le Maintien en Condition Opérationnelle (Mco) de la plate-forme propulsée (coque et structure, installations de coque, propulsion, sécurité, transmission, radionavigation, armes, etc.) des Chasseurs de Mines Tripartites (Cmt) de la Marine Nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché comporte des tranches conditionnelles dont le nombre est susceptible d'évoluer,selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché partiellement à bons de commande. En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, peut présenter des aléas techniques importants,et comporte une part provisionnelle par tranche.

Maintien en condition opérationnelle de la plate-forme propulsée des Chasseurs de Mines Tripartites (Cmt) de la Marine Nationale.

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