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Marché unique. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 28-I du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum en application à l'article 77 du code des marchés publics. Le montant maximum annuel de commande est de 41 666 EUR HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le marché est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le présent marché concerne l'exécution des prestations de détection, de géolocalisation et d'identification des réseaux enterrés d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore gérés par la communauté d'agglomération de Val-de-Bièvre sur le territoire de la communauté d'agglomération.

Détection et géolocalisation des réseaux et équipements électriques EP SLT sur le territoire de la communauté d'agglomération et intégration des rése…

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