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cet avis concerne deux accords-cadres conformes aux dispositions des articles L2325-1.1°Et R2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique. La procédure a pour objet le maintien en condition opérationnelle et l'assistance à maîtrise d'ouvrage du système d'information logistique Sigle et emporte la passation de deux accords-cadres, ainsi quel leur marché subséquent pour les lots suivants : -Lot 1 : maintien en condition opérationnelle du système d'information logistique Sigle ; -Lot 2 : assistance à maîtrise d'ouvrage du système d'information logistique Sigle. Ils s'inscrivent dans une procédure avec négociation avec publicité préalable conformément aux dispositions des article L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Chaque marché subséquent constitue le socle de l'objet de son accord-cadre et pourra s'exécuter comme suit : - en application des articles R2391-8 à R2391-10 du code de la commande publique, chaque marché subséquent pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. - En application de l'article R2362-7 du code de la commande publique, chaque marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande. - En application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, le marché subséquent relatif au lot 1 présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services

M20B00180 - L'objet du lot 2 est définir les modalités pratiques de mise en oeuvre et d'accompagnement à l'amélioration du système d'information logi…

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