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Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance et l'évolution des installations téléphoniques. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. L'Accord-Cadre sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. L'Estimation de commandes est de 390 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Ces montants ne sont qu'indicatifs. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de TROIS (3) ans à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 16 mai 2017. Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de la personne publique contractante notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Maintenance et évolution des installations téléphoniques.

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