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Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret n o 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le «Maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg» et son 1 er marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n o 2015-899 et des articles 21-I. 2 o , 64 à 66 du décret n o 2016-361. Le 1 er marché subséquent constitue le socle de l'objet de l'accord-cadre et s'exécutera comme suit: — en application de l'article 69 du décret n o 2016-361, le marché pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation, — en application des articles 70 à 71 du décret n o 2016-361, le marché subséquent précisera les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre et qui seront réalisées soit dans le cadre d'une part ferme soit au moyen de bons de commande, — en application de l'article 84 du décret n o 2016-361, le marché subséquent présentant des aléas techniques importants pourra comporter une part provisionnelle pour commandes de fournitures ou services. Les autres marchés subséquents pourront s'exécuter selon les mêmes modalités.

Maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg

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