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l'Accord-Cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum : 300 000 euro(s) (H.T.). / anmontant maximum : 1 000 000 euro(s) (H.T.). / anl'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022 reconduit de façon expresse. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.Les prestations récurrentes seront gérées sur la base d'un planning de prise en charge des déchets établi pas le titulaire dans un délai de 2 semaines après notification du marché, accepté par Le Mans Métropole ; ce planning sera signé des deux parties et constituera une base contractuelle d'exécution ; pour ces prestations, un bon de commande annuel sera délivré ;Des enlèvements ponctuels pourront être demandés par la collectivité ; ils devront être exécutés dans un délai de 72 heures après réception du bon de commande

tri, prise en charge, transport et traitement des déchets non incinérables - année 2022 - renouvelable en 2023 - 2024 et 2025

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