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Forme du marché Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de chiffons d’essuyage et de déchets de fils de coton au profit des ateliers du service logistique de la Marine Nationale. Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande publique. Il comporte: - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Description de la fourniture Ces fournitures sont à approvisionner de manière récurrente. Les articles à approvisionner sont nomenclaturés et constituent un lot homogène et (cf. II.2.1) Quantité ou étendue globale du présent avis). Mot descripteur 343 Textile

Approvisionnement de chiffons d’essuyage et de déchets de fils de coton au profit des ateliers du service logistique de la Marine Nationale.

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