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accord-Cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Visite Obligatoire - certificat à remettre dans l'offre : voir règlement de la consultation.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er janvier 2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée de chaque période de reconduction est de 3 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le montant total des prestations pour toute la durée est définie comme suit : 1 200 000 euro(s) (H.T.).

maintenance des fours de crémation, de la ligne de filtration triple des rejets gazeux et leurs accessoires et équipements connexes du crématorium de…

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