Ausschreibungen

Marché alloti, de cinq lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émissions de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 01/11/2021 ou à la date de la réception de la notification par le titulaire. La plus tardive des deux dates sera prise en compte. Durée du marché : un an. Reconduction : Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG FCS tous les prix sont révisés, le cas échéant, au 1er janvier de chaque année à compter du 01/01/2023.

Territoire Rhône Métropole

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