Plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière sans traitement de limite de propriété. Les pr… 71355100

Communauté de communes de la Côte d'Albâtre Los 1 Prestations topographiques liées aux plans et documents topographiques ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété. La densification des canevas (planimétrique et altimétrique) concerne les voies et zones faisant objet d'un levé topographique. Il peut s'agir également de demandes ponctuelles de la part de services de la communauté de communes de la côte d'Albâtre

Gewinner: Groupement Euclyd Eurotop / SCP B. Louis / Cabinet Lechene et Associés - mandataire: Euclyd Eurotop, Géomètres Experts Associés

Angebote: 6

Plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière sans traitement de limite de propriété. Les pr… 71355100

Communauté de communes de la Côte d'Albâtre Los 2 Plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière sans traitement de limite de propriété. Les prestations demandées porteront sur l'exécution de tâches diverses, préparatoires ou consécutives à une mutation foncière, ayant pour objet l'acquisition ou la cession d'un bien ou droit immobilier, la constitution ou la cession d'un droit réel, dans le cadre d'une négociation amiable ou après la mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation. L'intervention du géomètre étant accessoire à un acte de mutation donnant lieu à publicité foncière nécessitera en conséquence une compétence particulière en matière de reconnaissance des limites de propriété et d'application du plan cadastral

Gewinner: Groupement Euclyd Eurotop / SCP B. Louis / Cabinet Lechene et Associés - mandataire: Euclyd Eurotop, Géomètres Experts Associés

Angebote: 5

Prestations topographies. 71355100

Communauté de communes de la Côte d'Albâtre Los 1 France__Cany-Barville__Photogrammetrische Dienstleistungen

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Les prestations foncières liées aux plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété. 71355100

Communauté de communes de la Côte d'Albatre Los 1 Les prestations topographiques liées aux plans et documents topographiques ne nécessitant pas un traitement des limites de propriété.

Gewinner: Actual Foncier Topograhie

Angebote: 10

Les prestations foncières liées aux plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété. 71355100

Communauté de communes de la Côte d'Albatre Los 2 Les prestations foncières liées aux plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété.

Gewinner: Actual Foncier Topograhie

Angebote: 7